Mentions Légales

Editeur / propriétaire :

Association de Gestion de la Résidence Séniors Besançon

SIREN : 909 286 676

Adresse postale : 11 rue Gustave Courbet 25000 BESANCON

Tél. 03 81 56 22 44

Mail : info.fede25@fede25.admr.org

Numéro TVA intracommunautaire : FR44909286676

Directeur de la publication : Willy CADET - Directeur - Fédération ADMR du Doubs - 3, rue Denise Viennet BP 36 25800 VALDAHON

Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775

Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de l'Association de Gestion de la Résidence Séniors Besançon est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de l'Association de Gestion de la Résidence Séniors Besançon.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'Association de Gestion de la Résidence Séniors Besançon.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Besançon.